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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE
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CAVE LA COURTOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE LA COURTOISE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE

Numéro de dépôt :
3087113
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2011

Présentation de la marque CAVE LA COURTOISE

Déposée le 28 février 2001 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE LA COURTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE domicilié(e) 84210 SAINT-DIDIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France.

La marque CAVE LA COURTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE LA COURTOISE est expirée depuis le 28 février 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE SOLEYE , LES VIGNERONS DES FONTAINES , SOLEYE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LA COURTOISE - 84210 SAINT-DIDIER - France - SIREN 783248990


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Produits alcooliques (à l'exception des bières).